Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio c' Bon
BIO C BON SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4066506
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2024
Bio c\' Bon de BIO C BON

Présentation de la marque Bio c' Bon

Déposée le 6 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO C BON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio c' Bon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO C BON domicilié(e) Parc tertiaire SILIC, 6 rue des Cévènes, BP 70540 - 94633 - RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 705 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque Bio c' Bon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio c' Bon est expirée depuis le 6 février 2024.

BIO C BON a également déposé les autres marques suivantes : C DU JARDIN , Bio c'Bon , BIO C' BON


BIO C BON SAS, SAS - Parc tertiaire SILIC, 6 rue des Cévènes, BP 70540 - 94633 - RUNGIS Cedex - France - SIREN 501705644


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 30 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°778792 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-30

Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique à savoir sacs, sachets et films ; sachets en papier pour l'emballage ; sacs à poignées ; sac d'emballages en papier ; sacs de shopping en papier ; sacs en papier ; sacs en papier pour aliments ; sacs et sachets en papier ; produits en papier jetables, à savoir emballage de produits alimentaires, sacs et sachets pour le transport de produits alimentaires ; emballage alimentaire en carton à emporter ; sachets pour sandwiches [papier] ; sachets en matières plastiques pour sandwiches ; emballage alimentaire en carton à emporter ; brochures ; guides ; livres de recettes ; livres de cuisines ; bannières en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier. ; Sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs d'emballage en matières textiles ; sacs en matières textiles pour l'emballage. ; Services d'aide à la direction et la gestion des affaires et services administratifs ; services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires ; services de négociations commerciales et d'information commerciale de la clientèle ; services de publicité, de marketing et de promotion ; administration commerciale ; administration d'affaires commerciales de franchises ; administration d'affaires commerciales étrangères ; administration d'affaires commerciales ; administration d'affaires commerciales de magasins de vente au détail ; administration commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; assistance commerciale aux entreprises en matière d'établissement de franchises ; assistance aux entreprises en matière d'images de marque (marketing) ; assistance aux entreprises en matière de formation d'entités commerciales (aide à l'organisation des affaires) ; assistance aux entreprises commerciales en matière de gestion de leurs affaires ; organisation de campagnes commerciales ; assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise (publicité) ; compilation de messages publicitaires destinés à Internet ; compilation de messages publicitaires ; compilation, production et diffusion de matériel publicitaire ; conception et rédaction d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; création (conception) de matériel publicitaire ; création (conception) de publicité ; création (conception) de textes commerciaux publicitaires ; développement de stratégies et de concepts de marketing ; édition et mise à jour de textes publicitaires ; marketing ; distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel ; promotion commerciale ; promotion des ventes ; publication de dépliants publicitaires ; publicité ; traitement administratif de commandes d'achats ; développement commercial ; gestion commerciale ; gestion commerciale de magasins ; gestion d'affaires commerciales ; gestion et administration d'entreprises commerciales ; organisation commerciale ; services d'administration commerciale ; services d'agencement de vitrines de magasins de vente au détail ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de compilation de données de points de vente informatisée pour vendeurs au détail ; gestion commerciale de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; organisation, gestion et supervision de programmes de vente et de systèmes de primes promotionnelles ; promotion de ventes pour le compte de tiers par l'intermédiaire de distribution et de gestion de cartes pour utilisateurs privilégiés ; services de cartes de fidélité, à savoir services d'octroi et de gestion commerciale de cartes de fidélité ; services d'organisation d'opérations à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires afin de fidéliser la clientèle ; démonstration de produits ; démonstration de ventes pour le compte de tiers ; diffusion [distribution] d'échantillons ; distribution d'objets publicitaires ; promotion des produits et des services de tiers via la distribution de cartes de réduction ; services de conseils en publicité de franchises ; conseils commerciaux en matière de franchises ; conseils concernant la gestion commerciale d'établissements en tant que franchises ; services de conseil d'affaires aux entreprises relatifs à l'exploitation de franchises ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils commerciaux concernant l'exploitation de restaurants ; services de conseils commerciaux concernant l'ouverture de restaurants ; services de conseils commerciaux concernant l'ouverture de sandwicheries. Aide en matière d'achat de participations et d'intérêts concernant les biens immobiliers ; assistance en matière d'achat de biens immobiliers ; conseils en matière d'investissements immobiliers ; consultations en matière immobilière ; gestion de location d'immeubles ; gestion immobilière ; location d'espaces dans des centres commerciaux ; location de bâtiments ; location de centres commerciaux ; location de locaux commerciaux ; location de locaux dans un point de vente au détail ; établissement de baux commerciaux ; établissement de baux et de conventions locatives pour des biens immobiliers ; établissement de baux immobiliers ; établissement de conventions de bail ; planification d'investissements immobiliers ; services d'investissement dans des biens commerciaux ; services d'investissement et de location en matière d'immobilier ; services de conseils en investissements immobiliers ; services de gestion immobilière ; services de renouvellement de baux immobiliers ; services de résiliation de baux immobiliers ; services en matière d'affaires immobilières. ; Organisation de transport ; emballage et stockage de produits ; conditionnement de produits ; dépôt de marchandises ; emballage de produits ; location d'entrepôts ; location d'entrepôts frigorifiques ; location d'espace de stockage en entrepôt ; location d'espaces d'entreposage ; location d'installations de stockage ; mise à disposition d'entrepôts frigorifiques ; mise à disposition d'infrastructures de stockage frigorifique ; mise à disposition d'installations d'entreposage de produits congelés ; transport et entreposage ; transport et entreposage de marchandises ; transport et stockage de marchandises ; assistance en matière de stockage ; services de conseils concernant la distribution (livraison) de produits ; services de distribution (livraison) de produits ; livraison d'aliments par des restaurants. ; Cafétérias ; épiceries fines [restaurants] ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; salons de thé ; services de cafétérias ; services de préparation de plats à emporter ; services de préparation de nourriture et de boissons ; services de restaurants ; services de restaurants vendant des repas à emporter ; services de restauration rapide ; services d'information concernant la préparation d'aliments et de boissons ; services de traiteurs ; services de conseils dans le domaine de l'art culinaire ; services d'informations concernant des restaurants ; réservation de restaurants et de repas ; cafés ; cafés-bars ; bars à salades ; bars ; approvisionnement de produits alimentaires pour des cafétérias à service rapide. Tous ces services proposant une alimentation élaborée à partir de produits issus d'une production biologique. ; Application de produits cosmétiques sur le corps ; application de produits cosmétiques sur le visage ; centres de soins pour la peau ; conseils en matière de soins esthétiques ; consultation en matière de soins de beauté ; consultations et conseils en matière de soins esthétiques ; services d'informations en matière de soins de beauté ; mise à disposition d'installations de spa ; salons de beauté ; services de soins cosmétiques ; services de conseils concernant les soins de la peau ; services de conseils concernant les soins de beauté ; services de conseils en soins de beauté ; services de conseils en matière de cosmétiques ; services de conseils en matière de cosmétique ; services de salons de beauté ; services de soin du visage ; services de soins de beauté pour personnes ; services de soins de beauté ; services de soins de beauté pour le visage ; services de soins esthétiques pour le corps ; services pour le soin de la peau ; soins esthétiques ; soins esthétiques pour le corps ; services sanitaires liés à la naturopathie ; services de conseils en biorythmes (services de santé) ; services de médecine alternative ; service de phytothérapie ; massage ; service d'informations en matière de nutrition ; conseils en matière de nutrition ; services d'aromathérapie ; services en matière de gestion du stress (service de santé) ; services de sauna. ; Services de conseils commerciaux concernant l'exploitation de sandwicheries ; services de conseils en gestion commerciale en matière de stratégie, de marketing, de production, de personnel et de vente au détail ; services de conseils en matière de techniques de vente et de programmes de vente ; conduite, préparation et organisation de salons commerciaux et de foires commerciales à des fins commerciales et publicitaires ; services de vente en gros et au détail de produits alimentaires et de boissons pour bébés et adultes, de produits pour animaux, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail de compléments alimentaires et de préparations diététiques, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail de produits de beauté et de cosmétiques, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail de produits de toilette, de produits pour l'hygiène corporel et de produits de soin du corps, du visage, des dents et des cheveux pour bébés et adultes, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail d'huiles essentielles et de parfums d'intérieur, de bougies, de diffuseurs et de brûle-parfums, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail de produits d'entretien et de nettoyage pour la maison, pour la vaisselle et pour les textiles, d'insecticides et d'ustensiles ménagers, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail d'appareils à usage ménager, d'équipements électrodomestiques et électroniques, à savoir lampes de sel, machines pour gazéifier l'eau, diffuseur d'huiles essentielles, de purificateur d'air, d'appareils à filtrer l'eau ; services de vente en gros et au détail de peinture pour bâtiment et de pinceaux, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels, d'ampoules et de piles écologiques ; services de vente en gros et au détail de vaisselles et d'ustensiles de cuisine ; services de vente en gros et au détail de livres, de bijoux, de lampes de sel et de fontaines brumisantes, d'accessoires de luminothérapie, à savoir ampoules, luminaires, lampes, lampes de bureau ; services de vente en gros et au détail de sacs en papier ou textile, de linge de maison, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.